Chômage et micro-entreprise : peut-on cumuler allocations chômage et statut d’auto-entrepreneur ?

Dans le cadre d’une création d’activité, l’Aide à la Reprise et Création d’Entreprise (ARCE) permet aux auto-entrepreneurs de toucher une partie de leur allocation chômage sous la forme d’un capital destiné à financer un projet entrepreneurial.

Vous souhaitez développer une activité indépendante tout en sécurisant votre parcours ? Le portage salarial vous offre un cadre fiable pour entreprendre, préserver vos droits au chômage et vous concentrer sur la valeur que vous créez.

Découvrez avec ITG dans quelles conditions les auto-entrepreneurs peuvent bénéficier d’un soutien financier de France Travail pour développer une activité indépendante, voire bénéficier d’un éventuel cumul entre différentes aides.

Droits à l’assurance chômage : que prévoit le statut d’auto-entrepreneur ?

Vous êtes auto-entrepreneur et vous souhaitez vous inscrire à France Travail ?

C’est possible, mais certaines conditions s’appliquent. L’inscription est envisageable si vous êtes en recherche active d’un emploi et si votre activité d’auto-entrepreneur ne génère pas encore suffisamment de revenus pour être considérée comme votre activité principale.

Cette inscription vous permet d’accéder à des services d’accompagnement, à des formations et, sous certaines conditions, de bénéficier des indemnités chômage, notamment si vous avez travaillé précédemment en tant que salarié. Toutefois, les revenus de votre activité indépendante peuvent influencer le montant des allocations perçues.

Cumuler chômage et statut de travailleur indépendant

Avoir une activité sous le statut d’auto-entrepreneur en étant bénéficiaire d’allocations chômage est désormais possible.

Tant que l’auto-entreprise ne réalise pas de chiffre d’affaires ou que celui-ci est très faible, l’allocation d’ARE est versée à 100 %.

Si l’auto-entreprise génère des revenus suffisants, l’ARE est maintenue, mais son montant est réduit.

Une restriction est cependant imposée : la somme des indemnités chômage et des revenus générés par l’auto-entreprise ne peut être supérieure au Salaire Journalier de Référence (SJR) qui a servi de base de calcul de son ARE. Le SJR désigne le salaire moyen que percevait l’allocataire au titre de sa dernière activité salariée.

Les conditions d’attribution de l’ARE pour les auto-entrepreneurs

L’obtention de l’ARE est réservée aux anciens salariés qui satisfont aux critères suivants :

• Se sont inscrits auprès de France Travail dans les 12 mois immédiatement consécutifs à la rupture du contrat de travail ;
• Résident sur le territoire français (présence de plus de 6 mois requise au cours de l’année civile d’indemnisation) ;
• Ne peuvent prétendre à une retraite à taux plein à compter de l’âge légal de départ à la retraite et n’ont pas liquidé une retraite anticipée à taux plein ;
• Ont été privés involontairement de leur activité professionnelle salariée (bien que quelques cas de démission jugés légitimes soient admis) ;
• Justifient d’une durée minimale de travail de 130 jours ou 910 heures (ce qui correspond environ à 6 mois) au cours des 24 mois précédant l’inscription ou des 36 derniers mois pour les actifs âgés de plus de 55 ans ;
• Sont en recherche effective d’un nouvel emploi ou sont engagés dans la création d’une auto-entreprise ;
• N’ont pas refusé à deux reprises au cours des 12 mois précédents une proposition de CDI à la suite d’une fin de CDD ou de contrat de mission.

Le calcul de l’ARE pour un auto-entrepreneur

Les étapes suivantes sont nécessaires pour connaître le montant des allocations chômage de l’auto-entrepreneur :

Étape 1 : Déterminer le montant des revenus mensuels issus de l’auto-entreprise à prendre en compte. En effet ils doivent être minorés de l’abattement pour charges, lequel correspond à un pourcentage du chiffre d’affaires variable en fonction de l’activité :

• 71 % pour les activités commerciales et industrielles ;
• 50 % pour les prestations de services ;
• 34 % pour les activités libérales.

Étape 2 : Soustraire 70 % de ce montant au montant de l’ARE habituellement perçu.

Conseils pour optimiser le maintien de l’ARE

En matière de création d’entreprise, il convient de fonctionner par étapes afin de voir aboutir son projet.

Démarrez sans précipitation

Déclarez votre projet à Pôle emploi dès la création de votre auto-entreprise, même si vous ne réalisez pas de chiffre d’affaires immédiat. Tant que vos revenus restent nuls, vous conservez l’intégralité de l’ARE.

Le certificat d’immatriculation doit être présenté en guise de justificatif.

Déclarez votre chiffre d’affaires mensuellement ou trimestriellement

Pensez à déclarer vos revenus professionnels à l’URSSAF chaque mois ou chaque trimestre, y compris si ces revenus sont nuls. Le justificatif de la déclaration doit ensuite être transmis à France Travail pour actualiser votre situation et permettre d’ajuster vos droits à vos revenus.

Vous devez préciser si vous êtes toujours en recherche d’emploi et communiquer le nombre d’heures travaillées au cours du mois écoulé.

Lorsque la déclaration ne peut être faite auprès de France Travail à l’échéance convenue, l’allocation peut être octroyée à titre provisoire, sous réserve d’une régularisation le mois suivant.

Anticipez les variations de revenus

Si votre chiffre d’affaires augmente, sachez que 70 % de vos revenus sont déduits de l’ARE. Pour maintenir vos droits le plus longtemps possible, surveillez vos seuils de chiffre d’affaires.

Choisissez le bon régime fiscal

L’option pour le prélèvement libératoire (impôt simplifié) permet de mieux anticiper vos charges. Toutefois, cela peut influencer le calcul de vos droits. Il est souvent préférable d’attendre avant d’opter pour ce dispositif.

Exemple de calcul du cumul de l’ARE et des revenus d’une microentreprise

Contexte de cette création d’auto-entreprise

Pierre est demandeur d’emploi et perçoit une allocation chômage (ARE) de 1 200 € par mois.
Il décide de créer une microentreprise de prestations de services en tant que graphiste freelance.
Au cours du mois de janvier, Pierre génère un chiffre d’affaires de 1 500 €.

Règle de cumul avec les revenus de cette nouvelle activité

En matière de prestations de services, l’Administration Publique applique un abattement forfaitaire de 50 % sur le chiffre d’affaires réalisé par la micro-entreprise afin de prendre en compte les charges professionnelles.

Ensuite, 70 % des revenus nets (après abattement) sont déduits du montant de l’ARE habituel.

Calcul détaillé avec l’abattement des charges

Calcul de l’abattement pour charges :

• Chiffre d’affaires de janvier : 1 500 €
• Abattement de 50 % : 1 500 € × 50 % = 750 €
• Revenu net pris en compte = 750 €

Application du taux de déduction :

• 70 % de 750 € = 525 €

Montant de l’ARE ajustée :

• Allocation mensuelle initiale : 1 200 €
• Déduction des 525 € (70 % du revenu net)
• Allocation versée par Pôle emploi : 1 200 € – 525 € = 675 €

Total perçu par Pierre :

• Revenus de l’activité : 1 500 € (chiffre d’affaires brut)
• ARE versée après ajustement : 675 €

Revenu total pour le mois de janvier : 2 175 €

À quelles autres aides et allocations peuvent prétendre les travailleurs indépendants?

L’ATI

Depuis le 1er novembre 2019, les auto-entrepreneurs en cessation d’activité ont droit à l’Allocation chômage des Travailleurs Indépendants (ATI) au même titre que les autres indépendants.

Sont concernés les :

• Commerçants ;
• Artisans ;
• Artistes auteurs ;
• Professionnels libéraux qui ne relèvent pas d’un métier réglementé ;
• Exploitants agricoles ;
• Travailleurs non-salariés ne relevant pas des professions agricoles ;
• Dirigeants d’entreprises affiliés au régime général de la sécurité sociale ;
• Mandataires d’assurance.

La liste exhaustive des activités éligibles est disponible auprès du Ministère du Travail et des Solidarités.

Les conditions d’octroi de l’ATI

Pour toucher l’ATI, les conditions suivantes doivent être remplies :

• Justifier d’une activité non salariée sur une période minimum et continue de 2 ans (pas de mise en sommeil) au sein d’une seule et même entreprise, extrait Kbis à l’appui ;
• Justifier de revenus annuels d’activité égaux ou supérieurs ou à 10 000 € en moyenne sur les deux années précédant la cessation (7 500 € à Mayotte) ;
• Disposer de ressources personnelles (non générées par l’activité professionnelle et hors revenus du conjoint) inférieures au Revenu de Solidarité Active (RSA), qui s’élève à 564,78 € par mois pour une personne seule (419,81 € à Mayotte). Pour déterminer leur montant, France Travail se base sur l’ensemble des revenus perçus sur et hors du territoire national et déclarés à l’administration fiscale ;
• Avoir fait l’objet d’une procédure de redressement judiciaire avec éviction du dirigeant ou d’une liquidation judiciaire. L’ouverture de cette procédure collective réservée aux entreprises en difficulté est établie par une copie de la décision du juge du tribunal de commerce précisant le motif de l’arrêt de l’activité ;
• S’inscrire comme demandeur d’emploi dans un délai de 12 mois à partir de la date du jugement de redressement ou de liquidation ;
• Ne pas être éligible à une retraite à taux plein par atteinte de l’âge légal de départ ou par validation du nombre minimum de trimestres requis ;
• Être en recherche effective d’un emploi, c’est-à-dire multiplier les actions pour retrouver un poste, créer une entreprise ou reprendre une structure existante.

France Travail attribue l’ATI pendant un délai non renouvelable de 182 jours (environ six mois), dès lors que l’allocataire satisfait aux critères d’attribution.

Le décompte commence à la date d’inscription et de soumission de la demande d’allocation, sans différé ou période de carence ou d’attente.

En outre, en cas de suspension de versement de l’ATI, par exemple due à un arrêt maladie ou à la reprise d’un contrat à durée déterminée, la période d’indemnisation est automatiquement prolongée d’une période équivalente à celle de la suspension.

Le calcul de l’ATI

Le montant journalier de l’ATI est compris entre 19,73 € et 26,30 €, à multiplier par le nombre de jours dans le mois. Sont ensuite déduites :

• La Contribution Sociale Généralisée (CSG) ;
• La Contribution au Remboursement de la Dette Sociale (CRDS) ;
• L’Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques (IRPP).

ATI ou ARE ?

Si un auto-entrepreneur est encore bénéficiaire de l’ARE, et que son montant et sa durée lui sont plus favorables à l’allocataire que l’ATI, l’ARE prime obligatoirement. Dans le cas contraire, l’allocataire peut privilégier l’ATI et adresser une demande écrite en ce sens à France Travail, ce qui entraîne la perte définitive de l’ARE.

L’ASS, pour les auto-entrepreneurs privés d’ARE ou d’ATI

Pour les demandeurs d’emploi qui ont épuisé leurs droits au régime d’assurance chômage (et qui ne satisfont pas aux conditions pour bénéficier de l’allocation des travailleurs indépendants), il existe l’Allocation Spécifique de Solidarité (ASS).

Un cumul de l’ASS et de revenus liés à une reprise ou à une création d’entreprise est possible pendant 3 mois (consécutifs ou non).

L’ARCE, une aide pour démarrer une activité en indépendant

Le demandeur d’emploi qui envisage la création ou la reprise d’une entreprise peut toucher une partie de son ARE sous forme de capital afin de réaliser son projet. Concrètement, il peut convertir 60 % du montant brut des ARE qui lui restent à la date de la création de l’entreprise ou celle de l’obtention de l’ARCE si elle a été obtenue ultérieurement.

Les auto-entrepreneurs peuvent solliciter ce dispositif auprès de France Travail.

Le versement de l’ARCE s’effectue en deux phases :

• La moitié du capital est versée dès le lancement de l’activité ;
• Le deuxième paiement intervient après 6 mois ou 182 jours, sous réserve que l’auto-entreprise soit encore en activité.

Attention, l’ARE et l’ARCE ne sont pas cumulables. Il faut donc réfléchir à l’option la plus intéressante avant de faire un choix, qui ne peut plus être modifié.

L’avantage de l’ARCE est que les revenus tirés de la nouvelle activité n’ont aucun effet sur l’aide de France Travail.

En contrepartie, l’ARCE est plus faible que les allocations potentiellement perçues en cas de maintien.

C’est une option intéressante si l’entrepreneur anticipe des revenus élevés très rapidement, mais qu’il lui faut un financement pour son démarrage.

Qu’en est-il du reliquat des droits au chômage d’un auto-entrepreneur qui cesse son activité ?

Le bénéficiaire de l’ARE ou de l’ARCE qui met fin à son auto-entreprise n’a pas toujours épuisé l’intégralité de ses indemnités de chômage au moment de la cessation d’activité.

Ce reliquat peut être récupéré, non pas en numéraire, mais sous la forme de jours additionnels de droits au chômage, car il va percevoir à nouveau l’ARE. Pour cela, il doit se réinscrire auprès de France Travail sans dépasser un « délai de déchéance » correspondant à 3 ans augmentés de la durée totale de l’ARE.

Après déduction des sommes déjà perçues, la différence est divisée par le montant journalier de l’allocation afin d’obtenir un nombre de jours qui viennent prolonger la durée d’indemnisation.

Auto-entrepreneur ou micro-entreprise : évitez la confusion

La confusion entre les termes auto-entrepreneur et micro-entreprise est fréquente, mais il est important de comprendre qu’ils désignent aujourd’hui le même régime juridique.

Depuis 2016, le statut d’auto-entrepreneur a été intégré au régime de la microentreprise, créant ainsi une seule et même structure. Le terme auto-entrepreneur fait principalement référence à la personne qui exerce l’activité, tandis que micro-entreprise désigne le cadre fiscal et social qui régit cette activité.

En pratique, lorsqu’on parle d’auto-entrepreneur, on fait référence à une micro-entreprise, mais l’inverse n’est pas toujours vrai, car toutes les micro-entreprises ne sont pas forcément des auto-entrepreneurs (certaines peuvent être des sociétés à responsabilité limitée relevant du régime micro).

Quels sont les risques de ne pas déclarer son auto-entreprise à Pôle Emploi ?

Tout demandeur d’emploi bénéficiant de l’ARE ou de l’ASS a l’obligation de signaler la création de son auto-entreprise dès son immatriculation. Ne pas déclarer son activité d’auto-entrepreneur à Pôle emploi peut entraîner de lourdes conséquences. Une omission, volontaire ou non, peut être considérée comme une fraude et donner lieu à un remboursement des allocations perçues à tort, voire à des sanctions financières.

Pour éviter ces risques, il est essentiel d’informer Pôle emploi dès le début de l’activité et de déclarer chaque mois son chiffre d’affaires, même s’il est nul.

Auto-entreprise et portage salarial

Il existe également des statuts comme le portage salarial qui apporte une sécurité aux freelances désireux de tester leur idée avant de se lancer. En effet, le portage salarial est une alternative entre la liberté d’entreprendre et la sécurité du salariat.

Bénéficiez des conseils d’ITG en matière de création d’entreprise et gagnez avec le portage salarial l’assurance de sécuriser vos revenus tout en étant indépendant !

Cumuler chômage et statut de travailleur indépendant

• Tant que l’auto-entreprise ne réalise pas de chiffre d’affaires ou que celui-ci est très faible, l’allocation d’ARE est versée à 100 %.
• Si l’auto-entreprise génère des revenus suffisants, l’ARE est maintenue, mais son montant est réduit.

Une restriction est cependant imposée :

la somme des indemnités chômage et des revenus générés par l’auto-entreprise ne peut être supérieure au Salaire Journalier de Référence (SJR) qui a servi de base de calcul de son ARE. Le SJR désigne le salaire moyen que percevait l’allocataire au titre de sa dernière activité salariée.

Auto-entrepreneur et chômage : toutes les réponses à vos questions

Pour aller plus loin, nous vous proposons une FAQ qui vous permettra de trouver des réponses à toutes vos questions sur le statut d’auto -entrepreneur et le chômage.

Peut-on cumuler les allocations chômage avec une activité d’auto-entrepreneur ?

Oui, un demandeur d’emploi peut cumuler une activité d’auto-entrepreneur avec tout ou partie des indemnités chômage jusqu’à épuisement de ses droits, sous certaines conditions.

Est-ce possible d’être en portage salarial et de bénéficier de l’ARE ?

Grâce à une société de portage, un auto-entrepreneur peut percevoir un salaire en travaillant comme indépendant tout en bénéficiant de l’ARE pour le soutenir dans le lancement de son activité indépendante.

Qu’est-ce que l’ARCE et comment en bénéficier en tant qu’auto-entrepreneur ?

L’ARCE permet de toucher une partie de l’allocation chômage sous la forme d’un capital destiné à financer un projet entrepreneurial. Pour en bénéficier, il faut remplir certaines conditions.

Comment les revenus d’une auto-entreprise impactent-ils le montant de l’ARE ?

Tant que l’auto-entreprise ne réalise pas de chiffre d’affaires ou que celui-ci est très faible, l’ARE est versée à 100 %. Si l’auto-entreprise génère des revenus suffisants, l’ARE est maintenue, mais son montant est réduit.

Un auto-entrepreneur peut-il s’inscrire à Pôle emploi ?

Oui, en tant qu’auto-entrepreneur, vous pouvez vous inscrire à Pôle emploi, mais certaines conditions s’appliquent, notamment être en recherche active d’un emploi et que l’activité d’auto-entrepreneur ne génère pas encore suffisamment de revenus pour être considérée comme activité principale.

Quelles sont les conditions d’attribution de l’ARE pour un auto-entrepreneur ?

L’obtention de l’ARE est réservée aux anciens salariés qui satisfont à certaines conditions, telles que l’inscription auprès de France Travail et la recherche active d’un emploi.

Comment percevoir l’intégralité de ses droits au chômage en étant auto-entrepreneur ?

Il est possible de conserver la totalité de vos allocations chômage tout en ayant le statut de micro-entrepreneur si vous vous trouvez dans l’une des deux situations suivantes :

• Votre activité indépendante ne génère aucun chiffre d’affaires ;
• Votre micro-entreprise a été créée et a commencé à encaisser du chiffre d’affaires avant votre inscription à Pôle emploi.

3 points essentiels à retenir sur le cumul chômage / auto entrepreneuriat

• Il est possible de cumuler, sous conditions, activité d’auto-entrepreneur et allocations chômage.
• Le montant de l’ARE dépend des revenus déclarés à France Travail.
• Une bonne déclaration de votre activité est essentielle pour sécuriser vos droits.

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